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Collaboration

RGPD Notion

Dans une stack indie, Notion sert à notes, wikis et documents d’équipe. Entité citée : Notion Labs, Inc.. Les sections reprennent ce que l’éditeur publie, sans compléter un trou. Dernière mise à jour des faits : 4 octobre 2026. Vérifié le 4 octobre 2026.

DPA Notion

Oui. Data Processing Addendum public.

Lire le DPA

Rôle indiqué

Lorsque le client est responsable ou sous-traitant, Notion est le sous-traitant des données personnelles que le client et ses utilisateurs téléversent, traitées sur instruction dans le cadre du DPA.

Données personnelles

Nom, e-mail, mot de passe, rôle, photo de profil facultative, adresse IP, détails d’appareil et de navigateur, identifiants de cookies, localisation générale déduite de l’IP, données d’usage, contenu téléversé.

Sous-traitants de Notion

Liste du Trust Center.

Liste publiée par l’éditeur

Transferts hors UE

Hébergement / localisation

Les informations peuvent être transférées, traitées et stockées partout dans le monde, y compris aux États-Unis. La liste des sous-traitants place AWS pour l’hébergement et le stockage aux États-Unis, dans l’Union européenne, en Corée et au Japon.

Data Privacy Framework UE–États-Unis

Notion Labs, Inc. est inscrit. Statut exact EU-U.S. Data Privacy Framework : Active - Re-certification under Review.

Fiche Data Privacy Framework

Cookies

Cookies strictement nécessaires, d’analyse et marketing, pixels et stockage local. Les cookies marketing sont déposés par des partenaires publicitaires.

Usage typique, rédigé par StackLégal et non par l’éditeur : Notes, wikis et documents d’équipe.

Historique

Dernière mise à jour : 4 octobre 2026.

  1. Première publication. Les faits viennent des pages officielles citées en sources. Ce qui n’y figure pas reste « non communiqué ».

Clause à coller

À placer dans la section sous-traitants de votre politique de confidentialité. Relisez-la : un champ « non communiqué » doit être complété avant publication.

Clause sous-traitants

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Sources

Vérifié le 4 octobre 2026.

Questions fréquentes

Notion est-il sous-traitant au sens du RGPD ?

Lorsque le client est responsable ou sous-traitant, Notion est le sous-traitant des données personnelles que le client et ses utilisateurs téléversent, traitées sur instruction dans le cadre du DPA.

Quel DPA Notion publie-t-il ?

Oui. Data Processing Addendum public. https://www.notion.so/notion/Data-Processing-Addendum-361b540101274b1fa7e16b90402b0d99

Quels sous-traitants ultérieurs Notion publie-t-il ?

Liste du Trust Center. https://trust.notion.com/subprocessors

Où Notion indique-t-il traiter les données, y compris hors UE ?

Les informations peuvent être transférées, traitées et stockées partout dans le monde, y compris aux États-Unis. La liste des sous-traitants place AWS pour l’hébergement et le stockage aux États-Unis, dans l’Union européenne, en Corée et au Japon.

Notion est-il inscrit au Data Privacy Framework UE–États-Unis ?

Notion Labs, Inc. est inscrit. Statut exact EU-U.S. Data Privacy Framework : Active - Re-certification under Review. https://www.dataprivacyframework.gov/participant/6134

Quelles données personnelles Notion mentionne-t-il ?

Nom, e-mail, mot de passe, rôle, photo de profil facultative, adresse IP, détails d’appareil et de navigateur, identifiants de cookies, localisation générale déduite de l’IP, données d’usage, contenu téléversé.

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La clause ci-dessus ne couvre qu’un outil. StackLégal génère les mentions, CGU, CGV, confidentialité, DPA article 28 et la liste publique, en ne citant que les cases cochées. Paiement unique via Gumroad. Ce n’est pas un conseil juridique.