Données
RGPD MongoDB Atlas
Dans une stack indie, MongoDB Atlas sert à base documentaire managée. Entité citée : MongoDB, Inc. (importateur des clauses contractuelles types, pour lui-même et ses affiliés hors EEE). Les sections reprennent ce que l’éditeur publie, sans compléter un trou. Dernière mise à jour des faits : 5 octobre 2026. Vérifié le 5 octobre 2026.
DPA MongoDB Atlas
Oui. Data Processing Agreement public (dernière mise à jour indiquée : 21 octobre 2024), incorporé aux conditions cloud. Transferts hors pays adéquat : le DPA dit que MongoDB participe au Data Privacy Framework, et incorpore les clauses contractuelles types (décision 2021/914) lorsque le transfert l’exige.
Rôle indiqué
Le DPA indique que MongoDB est sous-traitant et que le client peut être responsable ou sous-traitant des Customer Personal Data téléversées dans les Cloud Services.
Données personnelles
Le DPA vise toute Customer Personal Data téléversée dans les Cloud Services. Les personnes concernées peuvent inclure les clients, employés, fournisseurs et utilisateurs finaux du client, ou toute personne dont les données sont téléversées. Liste de catégories plus fermée : non communiqué.
Sous-traitants de MongoDB Atlas
Liste publique. Pour l’hébergement des données téléversées, elle nomme Amazon Web Services, Inc., Google LLC et Microsoft Corp. Des affiliés, dont MongoDB, Inc. (États-Unis) et MongoDB France SARL, peuvent traiter des Customer Personal Data pour le support. Le tableau complet n’est pas recopié ici.
Transferts hors UE
Hébergement / localisation
Le DPA indique que le client choisit la ou les régions de déploiement où les Customer Personal Data résident physiquement. Des fonctions optionnelles peuvent entraîner un transfert hors EEE, Suisse ou Royaume-Uni. La documentation Atlas publie les régions AWS, Google Cloud et Azure, et indique que le choix du fournisseur et de la région est celui du cluster. La liste exhaustive n’est pas recopiée ici.
Data Privacy Framework UE–États-Unis
Le DPA affirme une participation au EU-U.S. Data Privacy Framework, à l’extension Royaume-Uni et au Swiss-U.S. DPF. Recherche officielle « MongoDB » et « MongoDB, Inc. » sur la liste le 5 octobre 2026 : aucun participant. Statut sur la liste : non communiqué.
Cookies
non communiqué
Usage typique, rédigé par StackLégal et non par l’éditeur : Base documentaire managée.
Historique
Dernière mise à jour : 5 octobre 2026.
Première publication. Les faits viennent des pages officielles citées en sources. Ce qui n’y figure pas reste « non communiqué ».
Clause à coller
À placer dans la section sous-traitants de votre politique de confidentialité. Relisez-la : un champ « non communiqué » doit être complété avant publication.
Clause sous-traitants
Sources
Vérifié le 5 octobre 2026.
Questions fréquentes
MongoDB Atlas est-il sous-traitant au sens du RGPD ?
Le DPA indique que MongoDB est sous-traitant et que le client peut être responsable ou sous-traitant des Customer Personal Data téléversées dans les Cloud Services.
Quel DPA MongoDB Atlas publie-t-il ?
Oui. Data Processing Agreement public (dernière mise à jour indiquée : 21 octobre 2024), incorporé aux conditions cloud. Transferts hors pays adéquat : le DPA dit que MongoDB participe au Data Privacy Framework, et incorpore les clauses contractuelles types (décision 2021/914) lorsque le transfert l’exige. https://www.mongodb.com/legal/data-processing-agreement
Quels sous-traitants ultérieurs MongoDB Atlas publie-t-il ?
Liste publique. Pour l’hébergement des données téléversées, elle nomme Amazon Web Services, Inc., Google LLC et Microsoft Corp. Des affiliés, dont MongoDB, Inc. (États-Unis) et MongoDB France SARL, peuvent traiter des Customer Personal Data pour le support. Le tableau complet n’est pas recopié ici. https://www.mongodb.com/products/platform/trust/subprocessors
Où MongoDB Atlas indique-t-il traiter les données, y compris hors UE ?
Le DPA indique que le client choisit la ou les régions de déploiement où les Customer Personal Data résident physiquement. Des fonctions optionnelles peuvent entraîner un transfert hors EEE, Suisse ou Royaume-Uni. La documentation Atlas publie les régions AWS, Google Cloud et Azure, et indique que le choix du fournisseur et de la région est celui du cluster. La liste exhaustive n’est pas recopiée ici.
MongoDB Atlas est-il inscrit au Data Privacy Framework UE–États-Unis ?
Le DPA affirme une participation au EU-U.S. Data Privacy Framework, à l’extension Royaume-Uni et au Swiss-U.S. DPF. Recherche officielle « MongoDB » et « MongoDB, Inc. » sur la liste le 5 octobre 2026 : aucun participant. Statut sur la liste : non communiqué.
Quelles données personnelles MongoDB Atlas mentionne-t-il ?
Le DPA vise toute Customer Personal Data téléversée dans les Cloud Services. Les personnes concernées peuvent inclure les clients, employés, fournisseurs et utilisateurs finaux du client, ou toute personne dont les données sont téléversées. Liste de catégories plus fermée : non communiqué.
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La clause ci-dessus ne couvre qu’un outil. StackLégal génère les mentions, CGU, CGV, confidentialité, DPA article 28 et la liste publique, en ne citant que les cases cochées. Paiement unique via Gumroad. Ce n’est pas un conseil juridique.